Le présent site est la propriété de : Domaine La Gemière, EARL au capital de 243 070 € dont le siège est 1, La Gemière - Champtin - 18300 CREZANCY EN SANCERRE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges sous le n° D 432 886 711. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Sébastien MILLET en sa qualité de Gérant.
Le Domaine La Gemière est identifié par le numéro individuel de TVA FR89432886711.
Le concepteur et prestataire assurant l'hébergement du site est la société Adexos - 44, rue Sadi Carnot, 62400 BETHUNE
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit du Domaine La Gemière soit de partenaires qui auront autorisé Domaine La Gemière à utiliser leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI. Copyright Domaine La Gemière 2007. Tous droits réservés